SEADS Academy : conditions des apprenants et notice de confidentialité
Version 1.9, en vigueur à compter du 7 novembre 2026. Ce texte couvre ce que SEADS Academy propose aujourd'hui : cours, travaux enregistrés, laboratoires SQL, organisations et suppression de compte. Nous publions de nouvelles sections lorsque de nouvelles fonctions sont mises en service.
Partie A : Conditions des apprenants
A1. Qui nous sommes
SEADS Academy, à l'adresse edu.seads.io, est fournie par APIOU Company LTD., exerçant sous le nom SEADS Technology, société à responsabilité limitée à associé unique, constituée dans l'État de l'Ohio, États-Unis (« SEADS », « nous »). Ces conditions s'appliquent à vous en tant qu'apprenant et à l'organisation (entreprise ou école) qui vous inscrit, le cas échéant.
A2. Qui peut apprendre
SEADS Academy s'adresse aux adultes : vous devez avoir 18 ans ou plus. Les mineurs ne sont pas acceptés. Vous vous connectez avec un compte SEADS.
A3. Seul ou par l'intermédiaire d'une organisation
- Seul (organisation personnelle) : vous possédez votre compte et vos travaux enregistrés.
- Par une entreprise ou une école : l'organisation vous invite et décide de votre accès. Ses formateurs peuvent voir vos travaux enregistrés et vos résultats pour vous enseigner ; ses administrateurs voient votre progression et vos résultats, pas vos travaux. Votre accès prend fin lorsque l'organisation y met fin.
A4. Accès anticipé gratuit et laboratoires
SEADS Academy est en accès anticipé gratuit : vous ne payez rien pour l'utiliser. Chaque organisation (un apprenant seul compte comme sa propre organisation) peut exécuter des laboratoires jusqu'à 2 heures par mois, partagées entre tous ses apprenants ; le quota est remis à zéro le 1er de chaque mois (UTC). Nous pouvons modifier ce quota, ou mettre fin à l'accès anticipé, avec un préavis de 30 jours.
Les laboratoires exécutent votre code dans un environnement isolé. N'exécutez que du code destiné à l'exercice. Aucune attaque, aucune tentative de sortir du laboratoire, aucun minage, aucun usage du laboratoire pour un autre travail. Nous pouvons arrêter un laboratoire qui enfreint ces règles.
A5. Travail personnel
Vos travaux doivent être les vôtres, sauf lorsqu'un exercice autorise de l'aide.
A6. Vos travaux et nos contenus
Vous conservez vos droits sur le code et les réponses que vous écrivez. Vous nous autorisez à les stocker, les exécuter et les montrer selon les besoins du service (enregistrement, laboratoires, formateurs de votre organisation). Les cours et exercices appartiennent à SEADS ; vous pouvez les utiliser pour votre propre apprentissage, sans les copier ni les revendre.
A7. Fin, modifications, droit applicable
Vous pouvez supprimer vos travaux enregistrés, ou votre compte SEADS, à tout moment (partie B). Nous annonçons toute modification de ces conditions 30 jours avant son entrée en vigueur. La responsabilité, le droit applicable (Ohio) et les litiges sont ceux des conditions de SEADS AI. Contact : support@seads.io (questions), legal@seads.io (notifications juridiques).
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Partie B : Notice de confidentialité
B1. Rôles
- SEADS décide (responsable du traitement) pour votre connexion, votre apprentissage personnel et les journaux de sécurité.
- Pour les apprenants inscrits par une entreprise ou une école, l'organisation est responsable du traitement des dossiers de ses apprenants pour ses propres besoins (formation), et SEADS agit comme son sous-traitant selon l'accord de traitement des données SEADS.
B2. Ce que nous collectons
| Donnée | Exemples |
|---|---|
| Compte | une référence de compte anonyme issue de votre compte SEADS. Nous ne recevons ni votre nom ni votre adresse e-mail, sauf l'adresse e-mail professionnelle d'un administrateur d'organisation (ligne suivante) |
| Administrateur d'organisation | l'adresse e-mail professionnelle vérifiée à la signature du contrat d'organisation, avec son nom et sa fonction, conservée tant que la personne est administrateur pour lui envoyer les copies signées du contrat ; et l'enregistrement du contrat (nom, fonction, e-mail, dénomination légale et numéro d'immatriculation de l'organisation, date, textes acceptés), conservé comme preuve |
| Libellé | un nom ou un numéro que votre école ou votre employeur vous attribue pour que les formateurs distinguent les apprenants ; son administrateur le saisit |
| Apprentissage | inscriptions, cours consultés, code et réponses que vous enregistrez, demandes d'exécution d'un laboratoire, et le résultat d'une exécution (la sortie limitée de votre code) |
| Organisation | l'organisation personnelle créée à votre première connexion, nommée « Espace personnel » (sans nom), et un code de référence montré à chaque membre, dérivé du compte |
| Conditions | une trace de votre acceptation de ces conditions : référence de compte, version du texte, heure |
| Sécurité | sessions de connexion, journaux d'audit des actions, et l'adresse IP dans les journaux de connexion et de serveur |
Nous ne vendons pas vos données et ne les utilisons pas pour la publicité.
B3. Pourquoi nous les utilisons
Pour vous enseigner, exécuter vos laboratoires, montrer vos progrès à vos formateurs lorsque vous apprenez par une organisation, assurer la sécurité du service et respecter nos obligations légales.
B4. Qui les reçoit
SEADS BUILD (exécute vos laboratoires et ne voit que des codes anonymes de votre organisation et de vous, jamais un nom ni un numéro de compte) ; OVH US LLC, exerçant sous le nom OVHcloud (hébergement, Canada et États-Unis) ; Hetzner Online GmbH (sauvegardes chiffrées, Allemagne) ; les formateurs et administrateurs de votre organisation (A3).
B4a. Où elles sont conservées
Vos données sont conservées sur des serveurs au Canada (Beauharnois) ; les laboratoires et le service de connexion fonctionnent aux États-Unis (Oregon), et les fichiers téléversés dans SEADS AI sont aux États-Unis (Virginie). Le courrier passe par le serveur de courrier propre à SEADS, au Canada ; les sauvegardes chiffrées sont dans l'Union européenne (Allemagne). Si vous vivez hors du Canada et des États-Unis (par exemple dans l'Union européenne, au Royaume-Uni ou au Burkina Faso), vos données sont donc transférées vers le Canada et vers les États-Unis, et vous pouvez nous demander une copie de la garantie ; lorsque la loi exige une garantie, nous nous appuyons sur des clauses contractuelles types ou un mécanisme équivalent approuvé.
B5. Durée de conservation
| Donnée | Apprenant seul | Apprenant inscrit par une entreprise ou une école |
|---|---|---|
| Code enregistré, demandes, résultats d'exécution, inscription | effacés 12 mois après votre dernière activité ; immédiatement si vous supprimez votre compte | tous vos travaux pour cette inscription (exercices d'entraînement et travaux évalués, résultats et traces de réussite) sont effacés 12 mois après la date de fin du programme, fixée par l'administrateur de l'organisation ; immédiatement, avec vos dossiers dans cette organisation, si vous ou l'organisation le demandez par écrit (sous 5 jours ouvrés), ou si vous supprimez votre compte |
| Journaux d'audit | 12 mois ; rendus anonymes si vous supprimez votre compte | idem |
| Sessions de connexion (avec le jeton de connexion) | effacées 7 jours après leur fin | idem |
| Traces de suppression | 90 jours | 90 jours |
| Trace d'acceptation des conditions | effacée avec votre compte | effacée avec votre compte |
| E-mail vérifié de l'administrateur | sans objet | conservé tant que la personne est administrateur de l'organisation, puis effacé |
| Enregistrement du contrat d'organisation (nom, fonction et e-mail du signataire, données de l'organisation, date, textes acceptés) | sans objet | conservé 10 ans après la fin du contrat, comme preuve ; non effacé si le signataire supprime son compte |
| Exécutions de laboratoire chez SEADS BUILD | la sortie de votre code est conservée 24 heures puis effacée ; les traces d'exécution (identifiants, durée, taille, code d'échec) sont conservées 12 mois | idem |
| Adresse IP dans les journaux de connexion et de serveur | jusqu'à 90 jours dans le service de connexion et environ 14 jours dans les journaux de serveur | idem |
| Sauvegardes | 35 jours au plus | idem |
Vous pouvez supprimer vos travaux enregistrés à tout moment avec « Supprimer mes travaux » (tous pour un apprenant seul ; les exercices non évalués pour un apprenant inscrit par une organisation).
B6. Vos droits, cookies, contact
Vous pouvez demander l'accès, la rectification, l'effacement, la limitation, l'opposition et la portabilité, et saisir l'autorité de protection des données de votre pays. Cookies : un cookie de session de connexion sécurisé (déconnexion après 30 minutes d'inactivité ou 8 heures) et un cookie de courte durée (5 minutes) utilisé seulement pendant la connexion ; votre choix de langue dans le stockage de votre navigateur. Aucun cookie publicitaire ni d'analyse. Contact : privacy@seads.io.